Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYSOFT
DOUNOR, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3157040
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
02/04/2022
HYSOFT de DOUNOR

Présentation de la marque HYSOFT

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DOUNOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « HYSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUNOR domicilié(e) Z.I., 30/32 Rue du Vertuquet - 59535 - NEUVILLE EN FERRAIN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 781 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUNOR domicilié(e) Z.I., 30/32 Rue du Vertuquet - 59535 - NEUVILLE EN FERRAIN Cédex - France.

La marque HYSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYSOFT est expirée depuis le 2 avril 2022.

DOUNOR a également déposé les autres marques suivantes : "KAGERA" , HYMELT , SOFTECH , PITCHOU'NET , "KARA"


DOUNOR, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Z.I., 30/32 Rue du Vertuquet - 59535 - NEUVILLE EN FERRAIN Cédex - France - SIREN 334781366


DOUNOR - Z.I., 30/32 Rue du Vertuquet - 59535 - NEUVILLE EN FERRAIN Cédex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487118 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Voile nontissé pour articles médicaux ; couches bébé, hygiène féminine et incontinence adulte ; tissus nontissé à usages textiles (essuyage)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).